Espèces exotiques envahissantes : les nouvelles obligations

L’AFB, le MTES et l’ONCFS publient trois brochures présentant les obligations relatives à la mise en oeuvre du règlement européen sur les espèces exotiques envahissantes.

Ces brochures s’adressent aux particuliers, associations et collectivités, aux établissements de recherche et de conservation ainsi qu’aux établissements à vocation commerciale. Elles rappellent les textes de loi en vigueur, et présentent les 26 espèces animales et les 23 espèces végétales réglementées en métropole. Elles peuvent être source d’inspiration pour les départements d’outre-mer qui disposeront prochainement d’arrêtés ministériels interdisant l’introduction sur le territoire, la détention, le transport, l’utilisation et la vente d’un certain nombre de plantes et animaux.

Téléchargez les brochures sur ces liens :

Brochure sur les obligations des particuliers, associations et collectivités
Brochure sur les obligations des établissements de recherche et de conservation
Brochure sur les obligations des établissements à vocation commerciale